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Marques déposées par monsieur FAURE Pierre
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CLOS PONT DES SOUCHES Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS PONT DES SOUCHES Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée
Monsieur FAURE Pierre

Numéro de dépôt :
1265980
Date de dépôt :
24/02/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/02/1994

Présentation de la marque CLOS PONT DES SOUCHES Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée

Déposée le 24 février 1984 par monsieur FAURE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS PONT DES SOUCHES Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAURE Pierre domicilié(e) 33145 ST MICHEL DE FRONSAC. - France.

La marque CLOS PONT DES SOUCHES Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PONT DES SOUCHES Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée est expirée depuis le 24 février 1994.

FAURE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : REA Industrie , Ecopole , REAPOX , DOCKS , CONSULT VAC. , CLOS PONT DES SOUCHES , COMPOSITE CONSULTANT , PRORETRAITE , ECONORME , REST. QUATRE VINGT DEUX.


Monsieur FAURE Pierre - 33145 ST MICHEL DE FRONSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Clos Pont des Souches".